Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STV
CARESTREAM HEALTH Inc., société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1740417
Date de dépôt :
20/07/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2020

Présentation de la marque STV

Déposée le 20 juillet 1990 par la société CARESTREAM HEALTH Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CARESTREAM HEALTH Inc domicilié(e) 150 Verona Street - 14608 ROCHESTER - New-York - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NIXON PEABODY INTERNATIONAL LLP, Maître Valérie Budd, Avocat au Barreau de Paris domicilié(e) 32 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.

La marque STV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STV est expirée depuis le 20 juillet 2020.

CARESTREAM HEALTH Inc a également déposé les autres marques suivantes : X-OMAT , DRYVIEW , DRYVIEW , DIGIPAN , MIN-R , INDUSTREX , DIRECTVIEW , RVG RADIO VISIO GRAPHY , RADIOVISIOGRAPHIE , BITE-WING


CARESTREAM HEALTH Inc., société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware - 150 Verona Street - 14608 ROCHESTER - New-York - États-Unis


NIXON PEABODY INTERNATIONAL LLP, Maître Valérie Budd, Avocat au Barreau de Paris - 32 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2000 n°2178798 - Publication au BOPI 2000-07-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-17

Inscription le 3 juin 1998 - Changement d'adresse n°255557 - Publication au BOPI 1998-06-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12

Inscription le 2 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441661 - Publication au BOPI 2006-10-02

Inscription le 26 mars 2009 - Changement de nature juridique n°493917 - Publication au BOPI 2009-03-26

Inscription le 26 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°493918 - Publication au BOPI 2009-03-26

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2010 n°2447813 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-07-30

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, optiques de radiologie, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes caisses enregistreuses, machine à calculer, appareils extincteurs, Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels) et appareils électriques à usage médical

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.